Mentions légales

Brouillon technique. Remplace ce texte par ta version juridique définitive (avocat / tiers). La structure et les liens sont déjà en place pour la mise en production.

Page : Mentions légales. Éditeur du service : CleanShot (à compléter : raison sociale, adresse, SIRET, contact, hébergeur).

Éditeur du site

Le site CleanShot est édité par Rafael Djemai, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, dont le siège est situé [adresse complète].

SIRET : [numéro] — RCS : [ville et numéro, si applicable] — Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable, TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Contact : [adresse e-mail] — [numéro de téléphone, facultatif mais recommandé].

Directeur de la publication

Rafael Djemai.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., [adresse à confirmer auprès de Vercel], États-Unis. La base de données est hébergée par Supabase et les fichiers images par Cloudflare R2. Les régions d’hébergement retenues sont [à préciser une fois la configuration de production figée].

Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, ses visuels, sa charte graphique et son code sont la propriété de l’éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Vos photos restent les vôtres. En utilisant le service, vous conservez l’intégralité de vos droits sur les photos que vous envoyez comme sur les images générées à partir d’elles. L’éditeur n’acquiert aucun droit de propriété sur ces contenus et ne les utilise que pour vous fournir le service, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité.

Responsabilité

CleanShot améliore la présentation d’une photo — lumière, arrière-plan, cadrage. Le résultat est produit par un modèle d’intelligence artificielle et peut comporter des imperfections. Il vous appartient de vérifier, avant publication, que l’image générée représente fidèlement l’article que vous vendez.

L’éditeur ne peut être tenu responsable de l’usage que vous faites des images produites, ni des décisions prises par les plateformes de vente sur lesquelles vous les publiez.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.